CGV

📄 DOCUMENT 1

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Prestations logistiques cyclistes

TS CYCLE ORGANISATION

1. Présentation de l’activité

TS Cycle Organisation propose des prestations logistiques et d’assistance cycliste, incluant notamment :

  • transport de bagages,

  • mise à disposition de véhicule suiveur avec chauffeur,

  • assistance logistique sur circuits vélo.

Ces prestations sont réalisées sans organisation complète de séjour (hébergement, restauration non inclus sauf mention contraire).

2. Réservation

La réservation devient ferme à réception :

  • d’un devis signé avec la mention « bon pour accord »,

  • d’un acompte de 30 % du montant TTC.

Solde exigible 45 jours avant la prestation.

3. Tarifs

Les tarifs sont établis sur devis selon :

  • durée,

  • nombre de participants,

  • kilométrage,

  • volume de bagages,

  • niveau d’assistance demandé.

Toute modification entraîne un ajustement tarifaire.

4. Annulation

Par le client :

  • +60 jours : acompte conservé,

  • 30 à 60 jours : 50 % du montant dû,

  • -30 jours : 100 % du montant dû.

Aucun remboursement pour :

  • météo défavorable,

  • problème matériel ou personnel.

5. Obligations du client

Le client s’engage à :

  • fournir un itinéraire précis,

  • respecter les consignes de sécurité,

  • être couvert par une assurance responsabilité civile.

⚠️ Casque obligatoire.

6. Responsabilité

TS Cycle Organisation est tenue à une obligation de moyens.

Elle ne saurait être tenue responsable des accidents liés à la pratique du cyclisme ou à des causes extérieures.

7. Transport de bagages

  • 20 kg maximum par bagage,

  • bagages identifiés et correctement fermés,

  • objets de valeur interdits.

8. Droit applicable

Droit français – Tribunal compétent : siège social TS Cycle Organisation.

📄 DOCUMENT 2

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Séjours cyclistes organisés

TS CYCLE ORGANISATION

(Ce document s’applique aux séjours vendus « tout compris »)

1. Nature des séjours

TS Cycle Organisation organise des séjours cyclistes tout compris, comprenant notamment :

  • la conception du séjour,

  • la logistique complète,

  • l’encadrement,

  • l’assistance technique,

  • la présence permanente d’un véhicule suiveur.

Ces prestations forment un ensemble indissociable.

2. Encadrement obligatoire

Pour des raisons de sécurité et d’organisation :

✅ la présence du personnel TS Cycle Organisation est obligatoire
✅ la présence d’un véhicule suiveur TS Cycle Organisation est obligatoire

Sur toute la durée du séjour.

Aucun participant ne peut :

  • refuser cet encadrement,

  • le remplacer par une assistance extérieure,

  • circuler hors du cadre défini,

sans accord écrit préalable.

Tout non-respect pourra entraîner une exclusion sans remboursement.

3. Réservation

La réservation devient ferme après :

  • signature du devis,

  • versement d’un acompte de 30 %.

Solde exigible 45 jours avant le départ.

4. Annulation

Par le client :

  • +60 jours : acompte conservé,

  • 30 à 60 jours : 50 % dû,

  • -30 jours : 100 % dû.

Aucune annulation acceptée pour :

  • météo,

  • fatigue,

  • niveau insuffisant,

  • panne matériel.

👉 Assurance annulation fortement recommandée.

5. Déroulement du séjour

Les itinéraires, horaires et étapes peuvent être modifiés :

  • pour des raisons de sécurité,

  • météo,

  • contraintes locales.

Ces ajustements ne constituent pas une annulation.

6. Niveau et condition physique

Le participant reconnaît :

  • pratiquer le cyclisme sous sa propre responsabilité,

  • être apte physiquement,

  • disposer d’un matériel en bon état.

7. Responsabilité

TS Cycle Organisation est responsable de la bonne exécution des prestations prévues.

Elle ne peut être tenue responsable :

  • des risques inhérents au cyclisme,

  • d’un comportement inadapté,

  • d’un non-respect des consignes.

8. Comportement

Tout comportement mettant en danger le groupe pourra entraîner une exclusion immédiate, sans remboursement.

9. Données personnelles

Traitement conforme au RGPD.

10. Droit applicable

Droit français – Tribunal compétent : siège social TS Cycle Organisation.